Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES AUPRÈS DES ENTREPRISES ET DES EXPLOITATIONS AGRICOLES DES SERVICES PUBLICS POUR 2015
2. L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du Cnis (www. cnis. fr)
3. 1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires 1. A.-Enquêtes d'initiative nationale
4. ENTREPRISES ET STRATÉGIES DE MARCHÉ
5. PÉRIODICITÉ
6. PRODUCTEURS (*)
7. Enquête sur les consommations d'énergie et les investissements antipollution dans les petits établissements de moins de 20 salariés-ECEI-PE
8. Ponctuelle
9. INSEE
10. Enquête sur les points de vente du commerce de détail
11. Ponctuelle
12. INSEE
13. Enquête auprès des entreprises créées en 2010-3e vague (SINE 2010-entreprises classiques et auto-entrepreneurs)
14. Ponctuelle
15. INSEE
16. (*) Voir liste des producteurs.
17. 2. Enquête d'intérêt général 2. B.-Enquête d'initiative régionale
18. INSEE
19. PÉRIODICITÉ
20. PRODUCTEURS (*)
21. Enquête sur l'impact des activités spatiales sur l'économie guyanaise (IAS 2015)
22. Ponctuelle
23. INSEE Direction interrégionale Antilles/ Guyane (DIRAG)
24. (*) Voir liste des producteurs.
25. Liste des producteurs
26. SIGLE DU PRODUCTEUR
27. INTITULÉ DU PRODUCTEUR
28. MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE le cas échéant
29. INSEE
30. Institut national de la statistique et des études économiques
31. Ministère des finances et des comptes publics Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 1er octobre 2014 : art. null