Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE MAQUEREAU Scomber scombrus (en tonnes)
2. ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
3. III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d
4. VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV
5. VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
6. Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
7. 0
8. 205
9. 0
10. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
11. 0
12. 1 403
13. 158
14. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
15. 926
16. 2 544
17. 0
18. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
19. 0
20. 282
21. 0
22. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
23. 1 802
24. 14 724
25. 3
26. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
27. 0
28. 196
29. 15
30. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière
31. 0
32. 77
33. 0
34. Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
35. 0
36. 2 710
37. 0
38. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
39. 0
40. 3
41. 0
42. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
43. 0
44. 2 861
45. 59
46. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
47. 0
48. 835
49. 28
50. Total
51. 2 728
52. 25 840
53. 263
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 10 mai 2015
Divisions : Art. Annexe I