Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 9 juin 2008 susvisé est ainsi modifiée :
2. I.-Dans la partie « Cycle des apprentissages fondamentaux-Programme du CP et du CE1 », le programme « Instruction civique et morale » est supprimé.
3. II.-La partie « Cycle des approfondissements-Programme du CE2, du CM1 et du CM2 » est ainsi modifiée :
4. 1° Dans le programme « Sciences expérimentales et technologie », les mots : « les enseignements de culture humaniste et d'instruction civique » sont remplacés par les mots : « l'enseignement de culture humaniste et l'enseignement moral et civique » ;
5. 2° Dans le programme « Géographie », les mots : « d'instruction civique et morale » sont remplacés par les mots : « d'enseignement moral et civique » ;
6. 3° Le programme « Instruction civique et morale » est supprimé ;
7. III.-La partie « Cycle des apprentissages fondamentaux-Progressions pour le cours préparatoire et le cours élémentaire première année » est ainsi modifiée :
8. 1° Dans le programme « Education physique et sportive », dans la première colonne du tableau, les mots : « Instruction civique et morale » sont remplacés par les mots : « Enseignement moral et civique » ;
9. 2° Le programme « Découverte du monde » est ainsi modifié :
10. a) Au quatrième alinéa, les mots : « d'instruction civique et morale » sont remplacés par les mots : « d'enseignement moral et civique » ;
11. b) Dans la dernière ligne du tableau, dans la deuxième et la troisième colonne, les mots : « Instruction civique et morale » sont remplacés par les mots : « Enseignement moral et civique » ;
12. 3° Le programme « Instruction civique et morale » est supprimé.
13. IV.-La partie « Cycle des approfondissements-Progressions pour le cours élémentaire deuxième année et le cours moyen » est ainsi modifiée :
14. 1° Dans le programme « Education physique et sportive », dans la première colonne du tableau, les mots : « Instruction civique et morale » sont remplacés par les mots : « Enseignement moral et civique » ;
15. 2° Dans le programme « Sciences expérimentales et technologie », dans la deuxième colonne du tableau, à la ligne « Les objets techniques », les mots : « Instruction civique et morale » sont remplacés par les mots : « Enseignement moral et civique » ;
16. 3° Le programme « Histoire » est ainsi modifié :
17. a) Dans la dernière phrase du sixième alinéa, les mots : « l'instruction civique et morale » sont remplacés par les mots : « l'enseignement moral et civique » ;
18. b) Dans la troisième colonne du tableau, à la ligne « La Révolution française et le xixe siècle », les mots : « Instruction civile et morale » sont remplacés par les mots : « Enseignement moral et civique » ;
19. 4° Dans le programme « Géographie », dans la troisième colonne du tableau, à la ligne « Territoires à différentes échelles », les mots : « instruction civile et morale » sont remplacés par les mots : « enseignement moral et civique » ;
20. 5° Le programme « Instruction civique et morale » est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 juin 2008 : art. null