ARRÊTÉ du 12 juin 2015 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 12 juin 2015
IdentifiantLEGIARTI000030757798
Texte parentLEGITEXT000030757791
Référencearticle 3 de l'arrêté du 12 juin 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 15 juillet 2008 susvisé est ainsi modifié :

2. I.-Dans l'intitulé, les mots : « d'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire et de géographie ».

3. II.-Dans l'article 1er les mots : « de l'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « de l'histoire et de la géographie ».

4. III.-L'annexe est ainsi modifiée :

5. 1° Dans l'intitulé, les mots : « Histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « Histoire-géographie » ;

6. 2° L'introduction est modifiée comme suit :

7. a) Au premier alinéa, les mots : « d'histoire, de géographie et d'éducation civique » sont remplacés par les mots : « d'histoire et de géographie ».

8. b) Au troisième alinéa, les mots : « les trois enseignements de l'histoire, de la géographie et de l'éducation civique » sont remplacés par les mots : « Les enseignements de l'histoire et de la géographie ».

9. c) Dans l'intitulé du « I », le mot : « trois » est remplacé par le mot : « deux ».

10. d) Dans la partie « I. 1 », au premier alinéa, les mots : « et l'éducation civique » sont supprimés.

11. e) Dans la partie « I. 1 », le neuvième alinéa est supprimé.

12. f) Dans la partie « I. 2 », au premier alinéa, les mots : « l'intégralité des trois programmes, de veiller strictement à la parité horaire entre l'histoire et la géographie et d'accorder à l'éducation civique toute la place qui lui revient » sont remplacés par les mots : « l'intégralité des deux programmes et de veiller strictement à la parité horaire entre l'histoire et la géographie ».

13. g) Dans la partie « I. 2 », la partie : « Education civique » est supprimée.

14. h) Dans la partie « I. 4 », au premier alinéa, le mot : « trois » est supprimé.

15. i) Dans l'intitulé de la partie « II », le mot : « trois » est remplacé par le mot : « deux ».

16. j) La partie « II. 3 » est supprimée.

17. 3° Dans la partie « Classe de 6e », le programme « Education civique » est supprimé ;

18. 4° La partie « Classe de 5e » est ainsi modifiée :

19. a) Dans le programme de géographie, au premier alinéa, les mots : « de l'éducation civique » sont remplacés par les mots : « de l'enseignement moral et civique » ;

20. b) Le programme « Education civique » est supprimé ;

21. 5° Dans la partie « Classe de 4e », le programme « Education civique » est supprimé ;

22. 6° La partie « Classe de 3e » est ainsi modifiée :

23. a) Dans le programme « Histoire », dans la partie « II.-Une géopolitique mondiale (depuis 1945 », « Thème 1-La guerre froide », dans la 2e colonne, les mots : « éducation civique » sont remplacés par les mots : « enseignement moral et civique » ;

24. b) Dans le programme « Histoire », dans la partie « II.-Une géopolitique mondiale (depuis 1945 », « Thème 3-La ve République à l'épreuve de la durée », dans la deuxième colonne, les mots : « éducation civique » sont remplacés par les mots : « enseignement moral et civique » ;

25. c) Le programme « Education civique » est supprimé ;

26. 7° Dans la partie « Classe de 3e, section internationale », au premier alinéa, les mots : « de l'histoire-géographie-éducation civique » sont remplacés par les mots : « de l'histoire et de la géographie ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 15 juillet 2008 : art. 1, art. Annexe
    Divisions : Art. Annexe (suite)

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