ARRÊTÉ du 12 juin 2015 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2015.

TexteARRÊTÉ du 12 juin 2015

IdentifiantLEGIARTI000030765631

Texte parentLEGITEXT000030765629

Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 juin 2015 (version du 1er septembre 2015)Légifrance →

1. Le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015. susvisé.

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