DÉCRET n°2015-723 du 24 juin 2015 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2017.

TexteDÉCRET n°2015-723 du 24 juin 2015
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000036414673
Texte parentLEGITEXT000030781819
Référencearticle Annexe I du décret n°2015-723 du 24 juin 2015 (version du 31 décembre 2017)Légifrance →

1. LISTE DES TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIMES

2. 1° Les certificats et brevets monovalents au pont sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants :

3. - certificat de matelot pont

4. - certificat de matelot de quart passerelle

5. - certificat de marin qualifié pont

6. - certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles

7. - certificat de marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 1

8. - certificat de marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 2

9. - certificat de patron de navire aux cultures marines - Niveau 1

10. - certificat de patron de navire aux cultures marines - Niveau 2

11. - brevet de chef de quart 500

12. - brevet de chef de quart 500 yacht

13. - brevet de lieutenant de pêche

14. - brevet de capitaine 500

15. - brevet de capitaine 500 yacht

16. - brevet de patron de pêche

17. - brevet d'officier chef de quart passerelle

18. - brevet de second capitaine 3000

19. - brevet de capitaine 3000

20. - brevet de capitaine 3000 yacht

21. - brevet de second capitaine

22. - brevet de capitaine

23. - brevet de capitaine de pêche

24. 2° Les certificats et brevets monovalents à la machine sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants :

25. - certificat de mécanicien

26. - certificat de mécanicien de quart machine

27. - certificat de marin qualifié machine

28. - certificat de matelot électrotechnicien

29. - brevet de mécanicien 250 kW

30. - brevet de mécanicien 750 kW

31. - brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes

32. - brevet d'officier chef de quart machine

33. - brevet de second mécanicien 3000 kW limité à 200 milles des côtes

34. - brevet de chef mécanicien 3000 kW limité à 200 milles des côtes

35. - brevet de second mécanicien 3000 kW

36. - brevet de chef mécanicien 3000 kW

37. - brevet de second mécanicien 8000 kW

38. - brevet de chef mécanicien 8000 kW

39. - brevet de second mécanicien

40. - brevet de chef mécanicien

41. - brevet d'officier d'électrotechnicien

42. - brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande

43. 3° Les certificats et brevets polyvalents sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants :

44. - brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits navires

45. - brevet d'aptitude à la conduite de petits navires

46. - brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile

47. - certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche

48. - brevet de capitaine 200

49. - brevet de capitaine 200 voile

50. - brevet de capitaine 200 yacht

51. - brevet de capitaine 200 pêche

52. - brevet d'officier chef de quart de navire de mer

53. - brevet de second polyvalent

54. - brevet de capitaine 1re classe de la navigation maritime

55. 4° Les certificats et brevets d'opérateur des radiocommunications sont les suivants :

56. - certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile (CRR)

57. - certificat spécial d'opérateur (CSO)

58. - certificat restreint d'opérateur (CRO)

59. - certificat général d'opérateur (CGO)

60. - certificat de radioélectronicien de 1re classe du service mobile maritime et du service mobile maritime par satellite (CR1)

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