ARRÊTÉ du 23 juin 2015 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 8 juillet 2015.

TexteARRÊTÉ du 23 juin 2015

IdentifiantLEGIARTI000030852853

Texte parentLEGITEXT000030852850

Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 juin 2015 (version du 8 juillet 2015)Légifrance →

1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne figure en annexe au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.