Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 1er juillet 2015
IdentifiantLEGIARTI000030863018
Texte parentLEGITEXT000030863014
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er juillet 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 28 novembre 2008 susvisé, après les mots : « - enseignant-chercheur en hydrodynamique, mécanique, traitement du signal ou acoustique, météorologie-océanographie physique ; », sont insérés les mots :
2. « - chargé d'enseignement et de recherche de l'enseignement maritime ;
3. - chargé d'inspection pédagogique de l'enseignement maritime ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 novembre 2008 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.