Référencearticle 19 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 29 mai 2014)Légifrance →
1. A abrogé les dispositions suivantes :
2. -Arrêté du 4 septembre 2008
3. -Arrêté du 11 septembre 2008
4. -Arrêté du 19 septembre 2011
5. Sont abrogés :
6. -L'arrêté du 7 novembre 2008 relatif à l'École polytechnique de l'université Paris-XI ;
7. -L'arrêté du 24 décembre 2008 portant création d'une école interne à l'université de Nantes ;
8. -L'arrêté du 23 juin 2009 modifié portant création d'écoles internes à l'Institut polytechnique de Bordeaux ;
9. -L'arrêté du 19 mai 2009 portant création d'une école interne à l'université de La Réunion ;
10. -L'arrêté du 30 juin 2009 relatif à la création d'une école interne à l'université Lyon-I ;
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