Arrêté du 25 septembre 2013 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2025.

TexteArrêté du 25 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000051876785
Texte parentLEGITEXT000030900234
Référencearticle 3 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 11 juillet 2025)Légifrance →

1. I. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Aix-Marseille :

3. a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;

4. 6° Lyon-I :

5. a) Observatoire de Lyon ;

6. 7° Orléans :

7. a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;

8. 8° Sorbonne Université :

9. a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;

10. b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;

11. c) Stations Marines Sorbonne Université ;

12. 9° Paris-XII :

13. a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;

14. 10° (Abrogé) ;

15. 11° Strasbourg :

16. a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;

17. b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;

18. 13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

19. a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.

20. II. - Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

21. 1° Université de Lorraine :

22. a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;

23. 2° Université Paris-Saclay :

24. a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;

25. 3° Université Grenoble Alpes :

26. a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;

27. 4° Université Clermont Auvergne :

28. a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;

29. 5° Université de Montpellier :

30. a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;

31. 6° Nantes Université :

32. a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA) ;

33. 7° Université de Rennes :

34. a) Observatoire des sciences de l'Univers de Rennes ;

35. 8° Université de Toulouse :

36. a) Observatoire Midi-Pyrénées ;

37. 9° Université Marie et Louis Pasteur :

38. a) Observatoire des sciences de l'univers (Terre-Homme-Environnement-Temps-Astronomie) ;

39. 10° Université de Brest :

40. a) Observatoire-Institut universitaire européen de la mer (IUEM).

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