Arrêté du 25 septembre 2013 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 24 octobre 2013.

TexteArrêté du 25 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000030900303
Texte parentLEGITEXT000030900234
Référencearticle 5 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 24 octobre 2013)Légifrance →

1. Les instituts universitaires professionnalisés, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-17 et D. 713-18. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 1° Avignon :

3. a) Institut universitaire professionnalisé de génie informatique.

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