Arrêté du 25 septembre 2013 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2025.

TexteArrêté du 25 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000051876798
Texte parentLEGITEXT000030900234
Référencearticle 7 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 11 juillet 2025)Légifrance →

1. I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.

2. Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

3. 1° Aix-Marseille ;

4. 2° Angers ;

5. 3° Chambéry ;

6. 4° Lyon-I ;

7. 5° Orléans ;

8. 6° Sorbonne Université ;

9. 7° Tours.

10. II. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

11. 1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;

12. 2° Institut polytechnique de Grenoble ;

13. 3° Université Côte d'Azur ;

14. 4° Université Paris-Saclay ;

15. 5° Université de Lille ;

16. 6° Université de Montpellier ;

17. 7° Nantes Université ;

18. 8° Université Bourgogne Europe.

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