Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 17 juillet 2015
IdentifiantLEGIARTI000030935905
Texte parentLEGITEXT000030935877
Référencearticle 13 de l'arrêté du 17 juillet 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 29 juillet 2014 susvisé, il est inséré dans le tableau, au niveau I, après la 91e ligne, la ligne suivante ainsi rédigée :
2. I
3. Consultant en organisation : facteur humain et changement (DU)
4. 315
5. Université Grenoble-II
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 29 juillet 2014 : art. 1
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