1. ANNEXE
2. DONNÉES CONTENUES DANS LE TRAITEMENT
3. I. - Données relatives aux élèves de la 6e à la terminale
4. Identité : nom, prénom ;
5. Absences : absence (hors absence du fait de l'établissement), absence à la demi-pension et absence internat ;
6. Retards ;
7. Punitions : retenues, exclusions de cours, autres punitions ;
8. Sanctions : avertissements, blâmes, mesure de responsabilisation, exclusions temporaires de classe, exclusions temporaires de l'établissement, exclusion définitive de l'établissement ou de l'un de ses services annexes, mesures de prévention et d'accompagnement.
9. Informations liées à l'événement :
10. Dates ou périodes ;
11. Heures ;
12. Durée ;
13. Motifs ;
14. Motifs légitimes (oui ou non) ;
15. Justificatif ;
16. Date de l'incident ;
17. Date d'exécution ;
18. Date de report ;
19. Date de signalement ;
20. Nom de la personne demandant une punition ;
21. Refus de la famille ;
22. Sursis (partiel ou total) ;
23. Discipline.
24. Etat de l'événement :
25. Pour les absences et les retards :
26. Constaté (état initial d'une absence dans le téléservice) ;
27. En attente (état signalant qu'une réponse de la famille est attendue) ;
28. Classé.
29. Pour les punitions :
30. Prononcé ;
31. En attente (état signalant qu'une réponse de la famille est attendue) ;
32. Classé.
33. Pour les sanctions :
34. Classé.
35. Type d'actions associées :
36. Appel téléphonique ;
37. Mention dans le carnet de correspondance ;
38. Convocation de l'élève ;
39. Courrier ;
40. Envoi de courriel ;
41. Envoi de SMS ;
42. Responsables légaux reçus.
43. II. - Données relatives aux responsables légaux des élèves
44. Identité : nom, prénom ;
45. Coordonnées : adresse, courrier électronique, numéros de téléphone.
46. III. - Données relatives aux enseignants (dans le cas où ils sont à l'origine d'une punition)
47. Identité : nom, prénom.
48. IV. - Données relatives au conseiller principal d'éducation et, éventuellement, à l'assistant d'éducation
49. Identité : nom et/ou prénom ;
50. Signalé : contact vie scolaire.