ARRÊTÉ du 24 juillet 2015 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 6 août 2015, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 août 2031.

TexteARRÊTÉ du 24 juillet 2015
Rattachement
Chapitre II : Admission en formation de master
  1. Titre Ier : ADMISSION À l'ENSTA
  2. Chapitre II : Admission en formation de master
IdentifiantLEGIARTI000030972440
Texte parentLEGITEXT000030972400
Référencearticle 12 de l'arrêté du 24 juillet 2015 (version du 6 août 2015)Légifrance →

1. Les admissions des étudiants sont prononcées par le directeur de l'école.

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