ARRÊTÉ du 24 juillet 2015 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 6 août 2015, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 août 2031.

TexteARRÊTÉ du 24 juillet 2015
Rattachement
Chapitre III : Admission en formation doctorale
  1. Titre Ier : ADMISSION À l'ENSTA
  2. Chapitre III : Admission en formation doctorale
IdentifiantLEGIARTI000030972442
Texte parentLEGITEXT000030972400
Référencearticle 14 de l'arrêté du 24 juillet 2015 (version du 6 août 2015)Légifrance →

1. Des candidats français ou étrangers sont admis en qualité de doctorant, dans les conditions prévues par les textes en vigueur pour l'obtention du diplôme national de docteur.

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