Article en vigueur depuis le 6 août 2015, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 août 2031.
TexteARRÊTÉ du 24 juillet 2015
RattachementChapitre II : Les formations de master
Titre II : ENSEIGNEMENTS
Chapitre II : Les formations de master
IdentifiantLEGIARTI000030972452
Texte parentLEGITEXT000030972400
Référencearticle 25 de l'arrêté du 24 juillet 2015 (version du 6 août 2015)Légifrance →
1. La préparation aux diplômes nationaux de master est réalisée dans les conditions prévues par les textes en vigueur, par l'école seule ou conjointement avec d'autres établissements.
2. La liste des diplômes nationaux de master auxquels l'école prépare est soumise à l'avis du conseil de la formation et du conseil d'administration. Cette procédure s'applique, en particulier, aux demandes d'autorisations de nouveaux diplômes.
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