Article en vigueur depuis le 6 août 2015, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 août 2031.
TexteARRÊTÉ du 24 juillet 2015
RattachementChapitre III : La formation doctorale
Titre II : ENSEIGNEMENTS
Chapitre III : La formation doctorale
IdentifiantLEGIARTI000030972453
Texte parentLEGITEXT000030972400
Référencearticle 26 de l'arrêté du 24 juillet 2015 (version du 6 août 2015)Légifrance →
1. La préparation au diplôme national de docteur est réalisée dans les conditions prévues par les textes en vigueur, par l'école seule ou conjointement avec d'autres établissements.
2. La liste des écoles doctorales dont l'école souhaite être membre est soumise à l'avis du conseil de la recherche et du conseil d'administration.
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