ARRÊTÉ du 24 juillet 2015 · Article

Article 33

Article en vigueur depuis le 6 août 2015, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 août 2031.

TexteARRÊTÉ du 24 juillet 2015
Rattachement
Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation
  1. Titre III : SANCTION DES ÉTUDES
  2. Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation
IdentifiantLEGIARTI000030972460
Texte parentLEGITEXT000030972400
Référencearticle 33 de l'arrêté du 24 juillet 2015 (version du 6 août 2015)Légifrance →

1. Les modalités de validation des études doctorales, pour les doctorants inscrits à l'ENSTA et effectuant leur thèse au sein d'une des écoles doctorales dont l'ENSTA est membre, le cas échéant conjointement avec les établissements participant à une cotutelle internationale de thèse, sont celles définies par les textes en vigueur et, le cas échéant, par les accords conclus avec les établissements concernés.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030972460, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.