ARRÊTÉ du 29 juillet 2015 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 29 juillet 2015
IdentifiantLEGIARTI000030974089
Texte parentLEGITEXT000030974085
Référencearticle 2 de l'arrêté du 29 juillet 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau annexé à l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé est remplacé, à compter de l'année universitaire 2015-2016, par le tableau suivant :

2. « FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL A.-Elèves admis à la rentrée universitaire 2014 ou à la rentrée universitaire 2015

3. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

4. Taux plein (en euros)

5. 1re année

6. 2 665,00

7. 2e année

8. 2 665,00

9. Stage long

10. 855,00

11. 3e année

12. 2 665,00

13. Formation complémentaire intégrée

14. 2 665,00

15. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

16. 1re année

17. 425,00

18. 2e année

19. 425,00

20. 3e année

21. 425,00

22. Toutes années ultérieures

23. 425,00

24. Validation des acquis diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

25. Expertise-pré-candidature

26. 410,00

27. Candidature-jury

28. 4 032,00

29. Autre type de formation conduisant au grade de master (2e année)

30. 536,00

31. B.-Elèves admis antérieurement à la rentrée universitaire 2014

32. Formation conduisant au diplôme d'ingénieurde l'Ecole nationale des ponts et chaussées

33. Taux plein (en euros)

34. 1re année

35. 1 455,00

36. 2e année

37. 1 455,00

38. Stage long

39. 855,00

40. 3e année

41. 1 455,00

42. Année effectuée à l'extérieur dans le cadre d'un accord d'échange

43. 665,00

44. Année effectuée à l'extérieur hors du cadre d'un accord d'échange

45. 944,00

46. Prolongation inférieure à 6 mois avec accord d'échange

47. 333,00

48. Prolongation inférieure à 6 mois hors accord d'échange

49. 609,00

50. Formation conduisant au diplôme de docteurde l'Ecole nationale des ponts et chaussées

51. 3e année

52. 425,00

53. Toutes années ultérieures

54. 425,00

55. FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE

56. Taux réduit (en euros)

57. Formation conduisant au grade de master (2e année)

58. 187,00

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2013 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030974089, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.