ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 27 juillet 2015
IdentifiantLEGIARTI000031023293
Texte parentLEGITEXT000031023288
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juillet 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le titre III de l'article 1er de l'arrêté du 7 janvier 2014 susvisé est modifié comme suit :

2. « III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :

3. «-centres hospitaliers de Meaux, Lagny-Marne la Vallée et Coulommiers (direction commune) (77) ;

4. «-centres hospitaliers de Pontoise, Beaumont-sur-Oise et Magny-en-Vexin (direction commune) (95) ;

5. «-centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et Groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;

6. «-centres hospitaliers de Poissy/ Saint-Germain-en-Laye et de Mantes-la-Jolie (direction commune) (78) ;

7. «-Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace de Mulhouse (68) ;

8. «-centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune) (83) ;

9. «-centre hospitalier Sud Francilien à Evry (91) ;

10. «-centres hospitaliers Métropole Savoie de Chambéry et de Bellet et maisons de retraite deChampagne-en-Valmorey et de Lhuis (direction commune) (73) ;

11. «-centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et maison de retraite de Beuzeville (direction commune) (76) ;

12. «-centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon-Luçon-Montaigu et centres hospitaliers des Sables-d'Olonne, de Fontenay-le-Comte et de La Châtaigneraie (direction commune) (85) ;

13. «-centre hospitalier de Valenciennes (59) ;

14. «-centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevois-de-Pringy (74) ;

15. «-centres hospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-Seine, Bar-sur-Seine et Bar-sur-Aube (10) (direction commune) ;

16. «-centre hospitalier du Mans (72) ;

17. «-Hôpitaux civils de Colmar et centre hospitalier de Guebwiller (direction commune) (68) ;

18. «-centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) et maison de retraite d'Audincourt (25) (direction commune) ;

19. «-centres hospitaliers du Pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de Seyne-les-Alpes et maison de retraite de Thoard (13) (direction commune) ;

20. «-Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;

21. «-centre hospitalier de Cornouaille de Quimper et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ;

22. «-centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ;

23. «-centres hospitaliers de Chalon-sur-saône, Montceau-les-mines, Autun et maison de retraite d'Epinac (direction commune) (71)

24. «-centre hospitalier de Perpignan (66) ;

25. «-centres hospitaliers de la Côte Basque de Bayonne et de Saint-Palais (direction commune) (64) ;

26. «-centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ;

27. «-centre hospitalier de Versailles (78) ;

28. «-centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ;

29. «-centre hospitalier Bretagne Atlantique de Vannes (56) ;

30. «-centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;

31. «-centres hospitaliers Bretagne-Sud de Lorient et de Port-Louis-Riantec (direction commune) (56) ;

32. «-centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat et Lanmary (direction commune) (24) ;

33. «-centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux et centre hospitalier de Bernay (direction commune) (27) ;

34. «-centres hospitaliers de Longjumeau et d'Orsay (direction commune) (91) ;

35. «-centre hospitalier de Niort (79) ;

36. «-centre hospitalier de Roubaix (59) ;

37. «-centre hospitalier de Lens (62) ;

38. «-centres hospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay (direction commune) (08),

39. «-centre hospitalier de Saint-Quentin et maison de retraite de Bohain-en-Vermandois (direction commune) (02) ;

40. «-centres hospitaliers de Saintes, de Saint-Jean-d'Angély et maisons de retraite de Matha et Saint-Savinien (direction commune) (17) ;

41. «-centres hospitaliers d'Argenteuil et de Taverny (direction commune) (95) ;

42. «-centres hospitaliers de Châteauroux, Châtillon-sur-Indre, Buzançais et du Blanc et maisons de retraites de Mézières-en-Brenne, Argenton-sur-Creuse, Clion-sur-Indre et Saint-Gaultier (direction commune) (36) ;

43. «-centre hospitalier de Saint-Nazaire (44) ;

44. «-centre hospitalier de Cayenne (970) ;

45. «-centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, Pont-de-Vaux et Hauteville et maison de retraite de Cerdon (direction commune) (01) ;

46. «-centres hospitaliers de Thonon-les-Bains et de Sallanches et maison de retraite de Mégève (direction commune) (74) ;

47. «-centres hospitaliers de Fontainebleau, Nemours et Montereau et maison de retraite de Beaumont-du-Gâtinais (direction commune) (77) ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 7 janvier 2014 : art. 1

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