Article en vigueur depuis le 10 octobre 2015.
1. ANNEXE
2. Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'article 1er du présent arrêté figurent ci-après :
3. Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0234 du 09/10/2015, texte nº 21, à l'adresse suivante :
4. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=wbdWZVBrRZSpHvAc4jVeMmfjzYFcuU1bzQPztkt66Ao=
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.