ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 · Article

Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 20 avril 2018.

TexteARRÊTÉ du 12 novembre 2015
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000036816257
Texte parentLEGITEXT000031475432
Référencearticle Annexe V de l'arrêté du 12 novembre 2015 (version du 20 avril 2018)Légifrance →

1. LISTE DES CULTURES, QUI IMPLANTÉES PURES OU EN MÉLANGE ENTRE ELLES SONT COMPTABILISÉES EN TANT QUE SIE SURFACES PORTANT DES PLANTES FIXANT L'AZOTE

2. Arachide.

3. Cornille.

4. Dolique.

5. Fenugrec.

6. Fèves.

7. Féveroles.

8. Flageolets.

9. Gesses.

10. Haricots.

11. Lentilles.

12. Lotier corniculé.

13. Lupins.

14. Luzerne cultivée.

15. Mélilots.

16. Minette.

17. Pois.

18. Pois chiche.

19. Sainfoin.

20. Serradelle.

21. Soja.

22. Trèfles.

23. Vesces.

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