1. Essences admises pour la production de matériel identifié et restrictions afférentes.
2. La liste des essences forestières prévue à l'article D. 153-3 du code forestier figure à l'annexe 2 du présent arrêté (1).
ARRÊTÉ du 3 novembre 2015 · Article
Article 2
Article abrogé, en vigueur du 25 novembre 2015 au 1er août 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteARRÊTÉ du 3 novembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031519072
Texte parentLEGITEXT000031519057
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.