Texte publié au Journal officiel
1. Les dispositions de l'arrêté du 9 juin 2008 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires sont abrogées.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 9 juin 2008 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 · Article
Article 6
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 9 novembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031519260
Texte parentLEGITEXT000031519248
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