ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2016.

TexteARRÊTÉ du 9 novembre 2015

IdentifiantLEGIARTI000031519274

Texte parentLEGITEXT000031519269

Référencearticle 2 de l'arrêté du 9 novembre 2015 (version du 1er septembre 2016)Légifrance →

1. Le programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

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