Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 9 novembre 2015 (version du 10 juin 2026)Légifrance →
1. Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)
2. Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 1 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :
4. Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) sont supprimées.
5. Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 26 février 2026 (NOR : MENE2602911A), les parties relatives à l'enseignement des langues vivantes étrangères et régionales de l'annexe 1 (programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) sont supprimées.
6. Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 5 juin 2026 (NOR : MENE2611650A), les parties relatives à l'enseignement " Questionner le monde " de la présente annexe (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) sont supprimées.
Nota : Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 5 juin 2026 (NOR : MENE2611650A), ces dispositions, dans leur rédaction résultant de l'arrêté précité, entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours préparatoire et de cours moyen première année et à la rentrée de l'année scolaire 2027-2028 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours élémentaire première et deuxième années, de cours moyen deuxième année et de sixième.
Ledit arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 11 juin 2026 sur le site
https://www.education.gouv.fr
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