Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 20 novembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031523207
Texte parentLEGITEXT000031523203
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 novembre 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 28 juin 2011 susviséest modifiée comme suit :
2. Au point 1. « Médicaments antiparasitaires » du chapitre IX « Production apicole », sont ajoutés les mots « Acide oxalique ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 juin 2011 : art. null
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