Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 17 de l'arrêté du 24 novembre 2008 susvisé, les tableaux sont remplacés par les tableaux suivants : « Les candidats visant à la délivrance d'un brevet pont ou polyvalent doivent justifier des certificats ou formations ou niveaux suivants en cours de validité :
2. CAEERS (1)
3. CFBS (1)
4. CQALI (1)
5. SÉCURITÉ des navires à passagers
6. CRO (1)
7. CGO (1)
8. EM I (1)
9. EM II (1)
10. EM III (1)
11. NIVEAU d'anglais (2)
12. Brevet de capitaine 200
13. X
14. X
15. X
16. X
17. Brevet de chef de quart 500
18. X
19. X
20. X
21. X
22. X
23. X
24. Brevet de capitaine 500
25. X
26. X
27. X
28. X
29. X
30. X
31. Brevet de chef de quart passerelle
32. X
33. X
34. X
35. X
36. X
37. X
38. X
39. Brevet de second capitaine 3 000
40. X
41. X
42. X
43. X
44. X
45. X
46. X
47. Brevet de capitaine 3 000
48. X
49. X
50. X
51. X
52. X
53. X
54. X
55. Brevet de capitaine 200 voile
56. X
57. X
58. X
59. X
60. Brevet de capitaine yacht 200
61. X
62. X
63. X
64. X
65. Brevet de chef de quart 500
66. X
67. X
68. X
69. X
70. X
71. X
72. Brevet de capitaine yacht 500
73. X
74. X
75. X
76. X
77. X
78. X
79. Brevet de capitaine yacht 3 000
80. X
81. X
82. X
83. X
84. X
85. X
86. Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche
87. X (3)
88. X
89. Certificat de marin-ouvrier aux cultures marines, niveau 2
90. X (3)
91. X
92. Certificat de patron de navire aux cultures marines niveau 1
93. X (3)
94. X
95. Certificat de patron de navire aux cultures marines niveau 2
96. X (3)
97. X
98. Certificat de capacité
99. X
100. X
101. X
102. Brevet de lieutenant de pêche
103. X
104. X
105. X
106. X
107. X
108. X
109. Brevet de patron de pêche
110. X
111. X
112. X
113. X
114. X
115. X
116. Brevet de capitaine de pêche
117. X
118. X
119. X
120. X
121. X
122. X
123. (1) Les acronymes ci-après sont définis comme suit : CAEERS : certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage ; CFBS : certificat de formation de base à la sécurité ; CQALI : certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie ; CRO : certificat restreint d'opérateur ; CGO : certificat général d'opérateur ; EM I : enseignement médical de niveau I ; EM II : enseignement médical de niveau II ; EM III : enseignement médical de niveau III. (2) Le niveau d'anglais requis pour la délivrance de chacun des titres est défini par instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime. (3) A défaut d'un certificat de formation de base à la sécurité, le titre peut être délivré par VAE sous réserve que : -le demandeur soit titulaire d'une attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée avant le 1er janvier 2014 aux marins-pêcheurs et approuvée par le ministre chargé de la mer ; ou que -le demandeur soit titulaire d'une attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée après le 1er septembre 2015 aux personnels appelés à servir à bord des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de moins de 12 mètres et approuvée par le ministre chargé de la mer.
124. Les candidats visant à la délivrance d'un brevet machine doivent justifier des certificats ou formation ou niveau suivants :
125. CAEERS (1)
126. CFBS (1)
127. CQALI (1)
128. EM II (1)
129. Permis de conduire les moteurs marins
130. X
131. Brevet de mécanicien 750 kW
132. X
133. Brevet de chef de quart machine 15000 kW
134. X
135. X
136. X
137. X
138. Brevet de chef de quart machine
139. X
140. X
141. X
142. X
143. Brevet de second mécanicien 3 000 kW
144. X
145. X
146. X
147. X
148. Brevet de chef mécanicien 3 000 kW
149. X
150. X
151. X
152. X
153. Brevet de second mécanicien 8 000 kW
154. X
155. X
156. X
157. X
158. Brevet de chef mécanicien 8 000 kW
159. X
160. X
161. X
162. X
163. Brevet de chef mécanicien yacht 3 000 kW
164. X
165. X
166. X
167. X
168. Brevet de second mécanicien 3 000 kW pêche
169. X
170. X
171. X
172. X
173. Brevet de chef mécanicien 3 000 kW pêche
174. X
175. X
176. X
177. X
178. Brevet de second mécanicien 15 000 kW pêche
179. X
180. X
181. X
182. X
183. Brevet de chef mécanicien 15 000 kW pêche
184. X
185. X
186. X
187. X
188. (1) Les acronymes ci-après sont définis comme suit : -CAEERS : certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage ; -CFBS : certificat de formation de base à la sécurité ; -CQALI : certificat de qualification avancée à la lutte contre l'incendie ; -EM II : enseignement médical de niveau II.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 novembre 2008 : art. 17