Arrêté du 3 décembre 2015 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 décembre 2015
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000031594479
Texte parentLEGITEXT000031594471
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 3 décembre 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE 1 Liste des sociétés installatrices habilitées pour l'installation et le contrôle de fonctionnement des appareils AIS

2. SOCIÉTÉ

3. ADRESSE

4. TYPES D'APPAREILS AGRÉÉS (*)

5. 1

6. AEMI

7. 56, avenue Pierre-Berthelot, 14000 Caen

8. Furuno, OceanSat

9. 2

10. ATEYS

11. 35, rue de Valmy, 76600 Le Havre

12. Nauticast, Furuno, Comnav

13. 3

14. BARILLEC SAS

15. ZI du Moros, 29990 Concarneau

16. OceanSat

17. 4

18. CLAUDIN SERVICE

19. 41, avenue Henri-Barbusse, 69250 Albigny-sur-Saône

20. Orolia type Z 601, McMurdo Smartfind M5 Class A/ inland AIS

21. 5

22. Etablissement Max Guerdin et fils

23. 13, rue de Clermont, 60200 Compiègne

24. OceanSat

25. 6

26. ETNA

27. 31, rue des Ponts, 76620 Le Havre

28. JRC Japon

29. 7

30. FLUVIAL ELEC

31. 4, quai Fernand-Saguet, 94700 Maisons-Alfort

32. OceanSat

33. 8

34. FLUVIATECH

35. 4, rue Jules-Verne, Eurozone Forbach, 57600 Forbach

36. Carbon pro Combined Class A/ inland AIS

37. 9

38. G2HE

39. 3, rue Sophie-Germain, 75014 Paris

40. OceanSat

41. 10

42. MAP Marine

43. 1, quai de la Grande-Bigue, bât. B, 13002 Marseille

44. Nauticast, Furuno, Transas, Comnav

45. 11

46. PROMAT

47. 68, boulevard Jules-Durand, 76056 Le Havre

48. Furuno, OceanSat

49. 12

50. SIECMI

51. 3, quai Est, 29900 Concarneau

52. Saab R4 IAIS, CNS VDL6000, SRT Comnav Voyager X3

53. 13

54. Sud Communication

55. 95, rue Rajol, espace Fréjorgues Est, 34130 Mauguio

56. ICOM

57. 14

58. THEMYS

59. Quartier de la Chaume, CD 45, pont de l'Etoile, 13360 Roquevaire

60. SAM Electronics, Saab R4 IAIS

61. (*) Certains types d'appareils n'ont pas reçu d'agrément conformément au règlement de visite des bateaux du Rhin.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 2 février 2011
    Divisions : Art. Annexe 4

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