Décret n°2015-1619 du 10 décembre 2015 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2015-1619 du 10 décembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031595228
Texte parentLEGITEXT000031595212
Référencearticle 3 du décret n°2015-1619 du 10 décembre 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau qui figure à l'article 1er du décret n° 2009-23 du 7 janvier 2009 susvisé est remplacé à compter du 1er septembre 2015 par le tableau suivant :

2. GRADE

3. ÉCHELON

4. INDICE BRUT

5. Caporal-chef.

6. Echelon exceptionnel (1)

7. 449

8. 11e échelon

9. 413

10. 10e échelon

11. 392

12. 9e échelon

13. 377

14. 8e échelon

15. 370

16. 7e échelon

17. 368

18. 6e échelon

19. 362

20. 5e échelon

21. 342

22. 4e échelon

23. 328

24. 3e échelon

25. 328

26. 2e échelon

27. 327

28. 1er échelon

29. 327

30. Caporal.

31. 6e échelon

32. 359

33. 5e échelon

34. 349

35. 4e échelon

36. 341

37. 3e échelon

38. 327

39. 2e échelon

40. 327

41. 1er échelon

42. 326

43. Soldat.

44. 6e échelon

45. 356

46. 5e échelon

47. 339

48. 4e échelon

49. 328

50. 3e échelon

51. 327

52. 2e échelon

53. 326

54. 1er échelon

55. 326

56. (1) Les échelons exceptionnels sont attribués dans les conditions prévues par le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2018 modifié.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2009-23 du 7 janvier 2009 : art. 1

Aller plus loin

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