Arrêté du 27 novembre 2015 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 27 novembre 2015
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000031609553
Texte parentLEGITEXT000031609516
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 27 novembre 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DES BOUCHES-DU-RHÔNE

3. Fonctions exercées

4. Niveau de qualification de l'emploi

5. Nombre d'emplois

6. Nombre de points (IM) par emploi

7. Adjoint au directeur départemental des territoires, chargé du pilotage et de la coordination des services dans la mise en œuvre de la politique de la ville

8. A

9. 1

10. 40 points

11. Chef du service habitat

12. A

13. 1

14. 40 points

15. Adjoint au chef du service habitat et chef du pôle renouvellement urbain

16. A

17. 1

18. 24 points

19. Chef du pôle habitat privé-service habitat

20. A

21. 1

22. 24 points

23. Chef du service territorial Sud

24. A

25. 1

26. 24 points

27. Chef du service territorial d'Arles

28. A

29. 1

30. 24 points

31. Chef du service territorial Est

32. A

33. 1

34. 24 points

35. Adjoint au chef de pôle renouvellement urbain, en charge de la politique de la ville et renouvellement urbain-service habitat

36. B

37. 1

38. 30 points

39. Chargé d'instruction au pôle rénovation urbaine, référent pour l'appui méthodologique sur les centres anciens-service habitat

40. B

41. 1

42. 25 points

43. Chargé d'instruction au pôle rénovation urbaine, référent pour l'appui méthodologique sur les avenants des PRU-service habitat

44. B

45. 1

46. 25 points

47. Chargé d'étude rénovation urbaine, financement du logement-unité planification logement au pôle politiques territoriales-service territorial Sud

48. B

49. 1

50. 20 points

51. Responsable d'unité habitat ville au pôle politique de l'aménagement et de l'habitat-service territorial Est

52. B

53. 1

54. 20 points

55. Responsable d'unité habitat et fiscalité au pôle conseil et connaissance du territoire-service territorial Centre

56. B

57. 1

58. 20 points

59. Chargé d'étude au pôle planification aménagement, référent pour la rénovation urbaine-service territorial Centre

60. B

61. 1

62. 20 points

63. Chargé d'étude au pôle politiques urbaines, référent politique de la ville et patrimoine-service territorial d'Arles

64. B

65. 1

66. 20 points

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

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