Arrêté du 3 décembre 2015 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 décembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031623038
Texte parentLEGITEXT000031623036
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 décembre 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les spécialités des sections 07,09,16,22,26 et 28 du Comité national de la recherche scientifique, prévues par l'article 1er de l'arrêté du 2 décembre 2011 susvisé, sont modifiées de la manière suivante :

2. « Section 07.-Sciences de l'information : signaux, images, langues, automatique, robotique, interactions, systèmes intégrés matériel-logiciel » ;

3. « Section 09.-Mécanique des solides. Matériaux et structures. Biomécanique. Acoustique » ;

4. « Section 16.-Chimie et vivant » ;

5. « Section 22.-Biologie cellulaire, développement, évolution-développement » ;

6. « Section 26.-Cerveau, cognition, comportement » ;

7. « Section 28.-Pharmacologie-ingénierie et technologies pour la santé-imagerie biomédicale ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 2 décembre 2011 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031623038, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.