Arrêté du 15 décembre 2015 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 décembre 2015

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000031683628

Texte parentLEGITEXT000031683621

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 15 décembre 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA MARNE

2. FONCTIONS EXERCÉES

3. NIVEAU DE QUALIFICATION de l'emploi

4. NOMBRE D'EMPLOIS

5. NOMBRE DE POINTS (IM) par emploi

6. Adjoint au chef du service habitat et ville durables

7. A

8. 1

9. 30 points

10. Responsable de la cellule renouvellement urbain-service habitat et ville durables

11. A

12. 1

13. 30 points

14. Adjoint au responsable de la cellule renouvellement urbain, chargé d'études renouvellement urbain-service habitat et ville durables

15. B

16. 1

17. 20 points

18. Chargé d'études contrats de ville et renouvellement urbain-service habitat et ville durables

19. B

20. 1

21. 20 points

22. Secrétariat du service habitat et ville durables

23. C

24. 1

25. 5 points

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 29 novembre 2001
Divisions : Art. Annexe Marne à Orne

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