Arrêté du 23 décembre 2015 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2015.

TexteArrêté du 23 décembre 2015

RattachementTitre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE

IdentifiantLEGIARTI000031853073

Texte parentLEGITEXT000031853035

Référencearticle 15 de l'arrêté du 23 décembre 2015 (version du 31 décembre 2015)Légifrance →

1. Le brevet d'officier chef de quart machine est valide cinq ans à partir de sa date d'effet et revalidable dans les conditions fixées dans l'arrêté du 24 juillet 2013 susvisé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.