Arrêté du 23 décembre 2015 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2016.

TexteArrêté du 23 décembre 2015

RattachementTitre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE

IdentifiantLEGIARTI000032937536

Texte parentLEGITEXT000031853035

Référencearticle 9 de l'arrêté du 23 décembre 2015 (version du 1er septembre 2016)Légifrance →

1. Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.