Arrêté du 11 décembre 2015 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2016.

TexteArrêté du 11 décembre 2015
RattachementTitre Ier : MODE DE CALCUL DES PARAMÈTRES PHYSIQUES
IdentifiantLEGIARTI000031857667
Texte parentLEGITEXT000031857661
Référencearticle 2 de l'arrêté du 11 décembre 2015 (version du 1er janvier 2016)Légifrance →

1. Le niveau d'exposition quotidienne au bruit LEX,8h tel que mentionné au 2° de l'article R. 4431-1 du code du travail, est donné en décibel pondéré A [dB (A) ] par la formule :

2. Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0303 du 31/12/2015, texte nº 1

3. http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000031740889

4. où :

5. Lp,A, eqTe est le niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A évalué pour la durée totale effective de la journée de travail Te au niveau de l'oreille des travailleurs ;

6. Te est la durée totale effective de la journée de travail, exprimée en heures ;

7. T0 est la durée de référence, T0 = 8 heures.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031857667, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.