Arrêté du 31 décembre 2015 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 20 janvier 2016.

TexteArrêté du 31 décembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031876415
Texte parentLEGITEXT000031876412
Référencearticle 2 de l'arrêté du 31 décembre 2015 (version du 20 janvier 2016)Légifrance →

1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 réseau hydrographique de la Pimpinne figure en annexe au présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031876415, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.