Arrêté du 24 décembre 2015 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 décembre 2015
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000031910420
Texte parentLEGITEXT000031910403
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 24 décembre 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE I

2. Tableau 1 Contenu des analyses types

3. RESSOURCE

4. POINT DE MISE EN DISTRIBUTION

5. DISTRIBUTION AUX ROBINETS visés à l'article R. 1321-5-1°

6. RP

7. RS

8. RSadd

9. P1

10. P2

11. D1

12. D2

13. PARAMÈTRES MICROBIOLOGIQUES

14. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs (pour les eaux d'origine superficielle ou influencées par une eau d'origine superficielle)

15. Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs (pour les eaux d'origine superficielle ou influencées par une eau d'origine superficielle)

16. Bactéries coliformes

17. Bactéries coliformes

18. Entérocoques intestinaux

19. Entérocoques intestinaux

20. Entérocoques intestinaux

21. Entérocoques intestinaux

22. Escherichia coli

23. Escherichia coli

24. Escherichia coli

25. Escherichia coli

26. Dénombrement des micro-organismes revivifiables à 22° C et 36° C

27. Dénombrement des micro-organismes revivifiables à 22° C et 36° C

28. PARAMÈTRES CHIMIQUES ET ORGANOLEPTIQUES

29. Acide perfluorooctanesulfonique (PFOS) (8)

30. Acrylamide (3)

31. Acrylamide (3)

32. Agents de surface réagissant au bleu de méthylène (lauryl sulfate de sodium)

33. Aluminium

34. Aluminium

35. Aluminium (lorsqu'il est utilisé comme agent de floculation)

36. Ammonium (NH4 +)

37. Ammonium (NH4 +)

38. Ammonium (NH4 +)

39. Ammonium (NH4 +)

40. Antimoine

41. Antimoine

42. Arsenic

43. Arsenic

44. Arsenic (2)

45. Aspect, couleur, odeur

46. Aspect, couleur, odeur

47. Aspect, couleur, odeur, saveur

48. Aspect, couleur, odeur, saveur

49. Azote Kjeldhal (N)

50. Baryum (Ba)

51. Baryum (Ba)

52. Benzène

53. Benzène

54. Bore

55. Bore

56. Bore (2)

57. Bromates (si l'eau subit un traitement d'ozonation ou un traitement de chloration)

58. Diphényléthers bromés (8) : tétrabromodiphényléther, pentabromodiphényléther, hexabromodiphényléther, heptabromodiphényléther

59. Cadmium (Cd)

60. Cadmium (Cd)

61. Cadmium (Cd)

62. Cadmium (Cd)

63. Carbone organique total

64. Carbone organique total

65. Carbone organique total (6) ou oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide

66. Chlore libre et total (ou tout autre paramètre représentatif du traitement de désinfection)

67. Chlore libre et total (ou tout autre paramètre représentatif du traitement de désinfection)

68. Chlorites (si l'eau subit un traitement au dioxyde de chlore)

69. Chloroalcanes C10-13

70. Chlorure de vinyle

71. Chlorure de vinyle (3)

72. Chlorures (Cl-)

73. Chlorures (Cl-)

74. Chlorures (Cl-) (1)

75. Chrome (Cr)

76. Chrome (Cr)

77. Conductivité

78. Conductivité

79. Conductivité

80. Conductivité

81. Cuivre (Cu)

82. Cuivre (Cu)

83. Cyanures totaux

84. Cyanures totaux (2)

85. Demande biochimique en oxygène à 5 jours (DBO5)

86. Demande chimique en oxygène (DCO)

87. Calcium

88. Calcium

89. Dureté (ou Titre hydrotimétrique) (1)

90. Magnésium

91. Magnésium

92. 1,2-dichloroéthane

93. 1,2-dichloroéthane

94. Dichlorométhane

95. Di- (2-éthylhexyl) phtalate

96. Epichlorhydrine (3)

97. Epichlorhydrine (3)

98. Equilibre calcocarbonique

99. Equilibre calcocarbonique

100. Equilibre calcocarbonique (5)

101. Fer dissous (sur échantillon filtré à 0,45 µm)

102. Fer dissous (sur échantillon filtré à 0,45 µm)

103. Fer total

104. Fer total (lorsqu'il est utilisé comme agent de floculation et pour les eaux déferrisées)

105. Fer total

106. Fluorures (F-)

107. Fluorures (F-)

108. Fluorures (F-) (2)

109. Hydrocarbures aromatiques polycycliques : somme de fluoranthène, benzo [b] fluoranthène, benzo [k] fluoranthène, benzo [a] pyrène, benzo [g, h, i] pérylène et indéno [1,2,3-cd] pyrène

110. Hydrocarbures aromatiques polycycliques (par substance individuelle) : anthracène, naphtalène, fluoranthène, benzo [b] fluoranthène, benzo [k] fluoranthène, benzo [a] pyrène, benzo [g, h, i] pérylène et indéno [1,2,3-cd] pyrène

111. Hydrocarbures aromatiques polycycliques : benzo [a] pyrène (substance individuelle) et somme de benzo [b] fluoranthène, benzo [k] fluoranthène, benzo [g, h, i] pérylène et indéno [1,2,3-cd] pyrène

112. Hexachlorobenzène

113. Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

114. Hydrocarbures dissous ou émulsionnés

115. Manganèse

116. Manganèse

117. Manganèse (si traitement de démanganisation)

118. Manganèse (2)

119. Matières en suspension

120. Mercure (Hg)

121. Mercure (Hg)

122. Mercure (Hg) (2)

123. Microcystines (4)

124. Microcystines (4)

125. Nickel

126. Nickel

127. Nickel

128. Nickel

129. Nitrates (NO3-)

130. Nitrates (NO3-)

131. Nitrates (NO3-)

132. Nitrates (NO3-) (si plusieurs ressources en eau au niveau de l'unité de distribution dont une au moins délivre une eau dont la concentration en nitrates est supérieure à 50 mg/ L)

133. Nitrites (NO2-)

134. Nitrites (NO2-)

135. Nitrites (NO2-)

136. Nitrites (NO2-)

137. 4-nonylphénol

138. 4-(1,1', 3,3'-tétraméthylbutyl)-phénol

139. Pesticides (par substance individuelle)

140. Pesticides (par substance individuelle)

141. Pesticides (par substance individuelle) : alachlore, atrazine, chlorfenvinphos, chlorpyrifos, diuron, endosulfan (somme des isomères alpha-et bêta-), hexachlorobutadiène, hexachlorocyclo-hexane (somme des isomères alpha-, bêta-, delta-, gamma-), isoproturon, pentachlorobenzène, pentachlorophénol, simazine, trifluraline, aclonifène (8), bifénox (8), cybutryne (8), cyperméthrine (8), dichlorvos (8), dicofol (8) heptachlore (8), époxyde d'heptachlore (8), quinoxyfène (8), terbutryne (8)

142. Pesticides (2) (par substance individuelle : les substances susceptibles d'être présentes doivent être recherchées en priorité)

143. Potentiel hydrogène (pH)

144. Potentiel hydrogène (pH)

145. Potentiel hydrogène (pH)

146. Potentiel hydrogène (pH)

147. Phénols (indice phénol)

148. Phosphore total (P2O5)

149. Phosphore total (P2O5)

150. Plomb

151. Plomb

152. Plomb

153. Sélénium (Se)

154. Sélénium (Se)

155. Sélénium (Se) (2)

156. Silice

157. Silice

158. Sodium

159. Sodium

160. Sodium

161. Sulfates

162. Sulfates

163. Sulfates

164. Taux de saturation en oxygène dissous

165. Taux de saturation en oxygène dissous

166. Température

167. Température

168. Température

169. Température

170. Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène

171. Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène

172. Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène

173. Trihalométhanes : somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane (si l'eau subit un traitement de chloration)

174. Trihalométhanes : somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane (s'il y a une rechloration ou si teneur en chlore > 0,5 mg/ L)

175. Carbonates

176. Carbonates

177. Titre alcalimétrique complet (1)

178. Hydrogénocarbonates

179. Hydrogénocarbonates

180. Tributylétain-cation

181. Trichlorobenzène : somme des isomères 1,2,4-, 1,2,3-et 1,3,5-

182. Trichlorométhane (chloroforme)

183. Turbidité

184. Turbidité

185. Turbidité

186. Turbidité

187. Zinc (Zn)

188. PARAMÈTRES RADIOLOGIQUES

189. Activité alpha globale (1,7)

190. Activité bêta globale (1,7)

191. Tritium (2,1,7)

192. (1) Ces paramètres peuvent être exclus de l'analyse dans les conditions mentionnées à l'article 3-IV du présent arrêté. (2) Ces paramètres peuvent être exclus de l'analyse dans les conditions mentionnées à l'article 3-V du présent arrêté. (3) La limite de qualité se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l'eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l'eau. (4) Seulement nécessaire lorsque les observations visuelles et/ ou analytiques mettent en évidence un risque de prolifération de cyanobactéries. (5) Les concentrations en calcium, magnésium et potassium doivent être exprimées par le laboratoire d'analyses concomitamment au calcul de l'équilibre calcocarbonique. (6) Ce paramètre doit être mesuré pour les systèmes de production et de distribution desservant au moins 5 000 habitants. (7) Afin de déterminer l'activité bêta globale résiduelle, le potassium doit être recherché concomitamment à la mesure des paramètres radiologiques. La mesure du potassium est réalisée lors de la mesure de l'équilibre calco-carbonique. En cas de valeurs supérieures à 0,1 Bq/ L (activité alpha globale) ou 1,0 Bq/ L (activité bêta globale), il est procédé à l'analyse des radionucléides spécifiques définis dans l'arrêté mentionné à l'article R. 1321-20. (8) La première analyse de ces paramètres doit être réalisée avant le 31 décembre 2018.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 janvier 2007
    Divisions : Art. ANNEXE I

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