Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 22 décembre 2015
RattachementChapitre VI : Dispositions finales
IdentifiantLEGIARTI000031943654
Texte parentLEGITEXT000031943618
Référencearticle 14 de l'arrêté du 22 décembre 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 15 octobre 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 14 Divisions : CHAPITRE IER : L'EQUIPE DE DIRECTION ; CHAPITRE II : L'EQUIPE DE RECHERCHE ; CHAPITRE III : LE CONSEIL SCIENTIFIQUE ; CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
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