Arrêté du 22 décembre 2015 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 18 avril 2021.

TexteArrêté du 22 décembre 2015
RattachementChapitre II : L'équipe de direction
IdentifiantLEGIARTI000043394069
Texte parentLEGITEXT000031943618
Référencearticle 4 de l'arrêté du 22 décembre 2015 (version du 18 avril 2021)Légifrance →

1. L'équipe de direction est composée :

2. 1° D'un directeur ;

3. 2° D'un directeur adjoint ;

4. 3° D'un directeur scientifique ;

5. 4° D'un secrétaire général.

6. Les membres de l'équipe de direction sont nommés par arrêté du ministre de la défense sur proposition du directeur stratégie de défense, prospective et contre-prolifération, qui recueille préalablement l'avis des membres de droit du conseil scientifique.

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