Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 janvier 2016
IdentifiantLEGIARTI000031986096
Texte parentLEGITEXT000031986091
Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 janvier 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le titre III de l'article 1er de l'arrêté du 7 janvier 2014 susvisé est modifié comme suit :
2. « III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois)».
3. A la 32e ligne, les mots : « Centres hospitaliers de Longjumeau et d'Orsay (direction commune)-91-» sont remplacés par les mots : « Centre hospitalier des Deux Vallées, à Longjumeau et centre hospitalier d'Orsay (direction commune)-91-».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 7 janvier 2014 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.