Arrêté du 25 janvier 2016 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 13 février 2016.

TexteArrêté du 25 janvier 2016

RattachementTitre IV : ADMISSION

IdentifiantLEGIARTI000032045379

Texte parentLEGITEXT000032045356

Référencearticle 13 de l'arrêté du 25 janvier 2016 (version du 13 février 2016)Légifrance →

1. Les listes des élèves admis par la voie du concours et par la voie de la sélection sur titres sont arrêtées par le directeur général de l'ENSM dans la limite du nombre de places ouvertes au recrutement.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.