Arrêté du 25 janvier 2016 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 13 février 2016.

TexteArrêté du 25 janvier 2016

RattachementTitre IV : ADMISSION

IdentifiantLEGIARTI000032045383

Texte parentLEGITEXT000032045356

Référencearticle 16 de l'arrêté du 25 janvier 2016 (version du 13 février 2016)Légifrance →

1. Dans l'ensemble des dispositions réglementaires en vigueur, à l'exception du présent arrêté, les références à l'arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2015 sont remplacées par une référence au présent arrêté.

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