Arrêté du 25 janvier 2016 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 13 février 2016.

TexteArrêté du 25 janvier 2016
RattachementTitre II : CENTRES DE CONCOURS
IdentifiantLEGIARTI000032045400
Texte parentLEGITEXT000032045386
Référencearticle 4 de l'arrêté du 25 janvier 2016 (version du 13 février 2016)Légifrance →

1. 1° Les sites de l'ENSM du Havre, de Marseille de Nantes et de Saint-Malo sont centres de concours pour le concours d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs. Un centre de concours est également ouvert à Paris.

2. Les sites de l'ENSM du Havre, de Marseille, de Nantes et de Saint-Malo sont centres de concours pour le concours d'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW.

3. Les directeurs des sites de l'ENSM sont les responsables des centres de concours.

4. Le directeur du site de l'ENSM de Marseille ou son représentant est le responsable du centre ouvert à Paris ;

5. 2° Les secrétariats des concours sont assurés :

6. - pour le concours d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM, par le site de l'ENSM de Marseille ;

7. - pour le concours d'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW, par le site de l'ENSM de Saint-Malo.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032045400, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.