Texte publié au Journal officiel
1. La section « 1. Armée de mer : » de l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est modifiée comme suit :
2. 1° Les mots : « Commandos “ Jaubert ”, “ Trepel ”, “ de Penfentenyo ”, “ de Montfort ”, “ Hubert ” et “ Kieffer ” ; » sont remplacés par les mots : « Commandos “ Jaubert ”, “ Trepel ”, “ de Penfentenyo ”, “ de Montfort ”, “ Hubert ”, “ Kieffer ” et “ Ponchardier ” ; » ;
3. 2° Les mots : « Base de fusiliers marins et des commandos de Lorient (personnel destiné à renforcer, en cas de besoin, les commandos en opérations) ; » sont supprimés ;
4. 3° Les mots : « Ecole de plongée ; » sont remplacés par les mots : « Pôle écoles Méditerranée ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 1992 : art. 1