Arrêté du 8 février 2016 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 8 février 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000032075994
Texte parentLEGITEXT000032075989
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 8 février 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE ANNEXE II TENEUR ÉNERGÉTIQUE D'UNE SÉRIE DE COMBUSTIBLES POUR UTILISATION FINALE

2. Combustibles usuels

3. PRODUIT ÉNERGÉTIQUE

4. KWh (PCI)

5. 1 kg de carburant (essence)

6. 12,193

7. 1 kg de fioul domestique ou de carburant gazole

8. 11,628

9. 1 kg de fioul lourd

10. 11,111

11. 1 kg de gaz de pétrole liquéfié

12. 12,778

13. 1 kg de gaz naturel

14. 13,10

15. 1 kg de gaz naturel liquéfié

16. 12,553

17. 1 kg de bois (à 25 % d'humidité)

18. 3,833

19. 1 kg de granulés de bois (pellets) ou de briques de bois

20. 4,667

21. 1 MJ de chaleur dérivée

22. 0,278

23. 1 kWh d'énergie électrique

24. 1

25. Autres combustibles

26. PRODUIT ÉNERGÉTIQUE

27. KWh (PCI)

28. 1 kg de charbon à coke

29. 7,222

30. 1 kg de charbon vapeur

31. 7,222

32. 1 kg de briquettes de lignite

33. 4,722

34. 1 kg de lignite

35. 4,722

36. 1 kg de schiste bitumineux

37. 2,611

38. 1 kg de tourbe

39. 3,222

40. 1 kg d'huile de paraffine

41. 1,111

42. 1 kg d'ordures ménagères

43. 2,583

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 29 décembre 2014
    Divisions : Art. Annexe II

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