Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 février 2016
IdentifiantLEGIARTI000032115807
Texte parentLEGITEXT000032115794
Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 février 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les tableaux figurant à l'article 7 de l'arrêté susvisé comprennent une ligne supplémentaire. Dans la colonne « nature des épreuves » est insérée la mention « - Epreuve d'informatique commune » en dessous de la mention « - Epreuve de chimie » et dans la colonne « coefficient » est insérée en regard la mention « 1 ». Le total des coefficients est porté à 29.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 juillet 2000 : art. 7
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