Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES POUR 2016
2. L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS ( www.cnis.fr).
3. 1.-Enquêtes d'intérêt général et obligatoires 1. A-Enquêtes d'initiative nationale
4. EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL
5. PÉRIODICITÉ
6. PRODUCTEURS (*) Voir liste des producteurs
7. Emploi, insertion professionnelle, salaires Enquête sur l'insertion à six mois de sortants d'un contrat de professionnalisation
8. Annuelle
9. DARES
10. Projet MUSE (MUltimode sur l'enquête emploi) : deux expérimentations quantitatives
11. Ponctuelle
12. INSEE
13. 2.-Enquêtes d'intérêt général 2A.-Enquêtes d'initiative nationale
14. EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL
15. PÉRIODICITÉ
16. PRODUCTEURS (*) Voir liste des producteurs
17. Emploi, insertion professionnelle, salaires Enquête " Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels " (SUMER 2016-2017)
18. Ponctuelle
19. DARES
20. Enquête de cheminement tous niveaux du système éducatif " Génération 2013 "
21. Ponctuelle
22. CÉREQ
23. SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS
24. PÉRIODICITÉ
25. Producteurs (*) Voir liste des producteurs
26. Enquête sur les délais d'attente en matière d'accès aux soins
27. Ponctuelle
28. DREES
29. Liste des producteurs
30. SIGLE DU PRODUCTEUR
31. INTITULÉ DU PRODUCTEUR
32. MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE le cas échéant
33. CÉREQ
34. Centre d'études et de recherche sur les qualifications
35. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
36. DARES
37. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
38. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
39. DREES
40. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
41. Ministère des affaires sociales et de la santé
42. INSEE
43. Institut national de la statistique et des études économiques
44. Ministère des finances et des comptes publics Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 21 septembre 2015 : art. null