Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 11 février 2016
IdentifiantLEGIARTI000037044003
Texte parentLEGITEXT000032183484
Référencearticle Annexes de l'arrêté du 11 février 2016 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →
1. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 60 du 11 mars 2016, texte n° 9, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032182399
2. Le présent arrêté et ses annexes II c, III a et IV seront consultables au Bulletin officiel de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche du 31 mars 2016, mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr
3. et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
4. .
5. Le présent arrêté et l’intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
6. .
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.